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Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 26 juin à 20h00 en salle du Conseil en mairie.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°1 : Réinstallation des membres de la commission « Affaires scolaires et restauration collective » suite à la démission de Madame Laure DAJEZMAN

FINANCES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°2 : Rapport sur l’utilisation de la dotation de solidarité urbaine (DSU) et du fonds de solidarité de la région Ile de France (FSRIF) perçus au titre de l’année 2016

RESSOURCES HUMAINES RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°3 : Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Point n°4 : Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’Assistant socio-éducatif à temps non complet de 28 h et suppression du poste à temps non complet de 17h30
  • Point n°5 : Suppression d’un logement de fonction pour nécessité absolue de service

COMMANDE PUBLIQUE

RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°6 : Convention de groupement de commandes entre la ville de Roissy-en-Brie et le Centre Communal d’Action Sociale pour la passation d’un marché de fourniture et livraison de repas pour leurs services

ENFANCE

RAPPORTEUR : Mme VOLEAU

  • Point n°7 : Convention d’objectifs et de financement entre la commune de Roissy-en-Brie et la Caisse d’allocations familiales relative à la prestation de service « accueil de loisirs sans hébergement » Extrascolaire

PETITE ENFANCE

RAPPORTEUR : Mme VOLEAU

  • Point n°8 : Modification du règlement de fonctionnement du Multi-Accueil « le Petit Prince »

CULTURE RAPPORTEUR : Mme PEZZALI

  • Point n°9 : Convention de partenariat entre les Communes de Roissy-en-Brie et de Pontault-Combault pour l’organisation partagée du feu d’artifice du 13 juillet 2017 sur les terrains du S.M.A.M. lieu-dit de « l’Etang du Coq »
  • Point n°10 : Convention de mise à disposition des terrains du S.M.A.M. relative à la tenue d’événements culturels, lieu –dit de « l’Etang du Coq », entre le S.M.A.M., la commune de Roissy-en-Brie et de Pontault-Combault pour l’organisation du feu d’artifice du 13 juillet 2017

SPORT

RAPPORTEUR : M. BIANCHI

  • Point n°11 : Attribution des subventions exceptionnelles aux associations sportives
  • Point n°12 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « USR TAEKWONDO »
  • Point n°13 : Approbation de la convention de soutien pour le fonctionnement de l’école multisports de Roissy-en-Brie entre le Conseil Départemental de Seine et Marne et la Commune de Roissy-en-Brie

VIE ASSOCIATIVE

RAPPORTEUR : Mme ARAMIS DRIEF

  • Point n°14 : Subvention exceptionnelle à l’association « Toqués de la scène »
  • Point n°15 : Subvention exceptionnelle à l’association « Hi Han »
  • Point n°16 : Subvention exceptionnelle à l’association « Conseil Citoyen »

DEVELOPPEMENT URBAIN RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°17 : Avenant au protocole préalable à la cession des parcelles C n°530, 533,537 et 2358 à Roissy-en-Brie entre l’Etablissement Public Foncier Ile de France (EPFIF) , la société MERLOTTE ROISSY EURL et la société KAUFMAN& BROAD HOMES
  • Point n°18 : Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée section AC n°278 et cession de celle-ci à M. H.
  • Point n°19 : Transfert et classement d’office sans indemnité dans le domaine public des voiries et espaces d’accompagnement du quartier des 50 Arpents 2ème tranche, des Tonnelles et de la rue de Wattripont
  • Point n°20 : Dénomination de la voie de desserte du parking Nord de la gare
  • Point n°21 : Rétrocession à l’euro symbolique à la Commune de la parcelle cadastrée D 2053 par la S.C.I la Générale de Promotion 9 à la commune de Roissy en brie de la parcelle cadastrée D 2053
  • Point n°22 : Rétrocession à l’euro symbolique par la S.N.C d’aménagement de Roissy Beaubourg à la commune de Roissy en Brie, de la parcelle cadastrée section D n°1944
  • Point n°23 : Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme

TRAVAUX

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°24 : Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) pour mettre en conformité les Etablissements Recevant du Public (ERP) et les Installations Ouvertes au Public (IOP) de la commune

CADRE DE VIE

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°25 : Approbation du protocole d’accord entre la commune et le club Lions d’Ozoir-la-Ferrière pour l’installation de boîte à livres

DIVERS

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°26 : Formation du jury criminel pour l’année 2018.
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