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Moins on fait de bruit, plus on s’entend

Il peut arriver que les relations de bon voisinage ne tiennent qu’à un fil notamment en termes de bruits…

Le nombre de requêtes formées par les Roisséens victimes de nuisances de voisinage est croissant. Le fils du voisin qui s’est pris de passion pour la batterie, le chien qui aboie intempestivement ou un voisin qui se met à couper du bois au petit matin, nous avons tous connus un cas de figure lié aux nuisances sonores.

L’article R1334-31 du Code de la santé publique, seul texte de loi référent en la matière, incrimine les troubles réalisés en journée‘ : « aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité ».

Nous ne pouvons que vous conseiller de vous entretenir à l’amiable avec votre voisin pour lui faire part de votre désagrément et, éventuellement, de convenir d’une tranche horaire à laquelle chacun peut s’adonner dans la limite du raisonnable, à une activité plus bruyante que d’accoutumée. Vous pouvez également envoyer un courrier simple en premier lieu puis en recommandé si la gêne persiste. D’autres recours sont possibles en cas d’échec dans les précédentes démarches. Un arrêté municipal sur le même thème a été pris en 1983. Toujours en vigueur, il est consultable sur roissyenbrie77.fr.

Pour obtenir plus de renseignements, des sites Internet y sont spécialement dédiés : bruit.fr, vosdroits.servicepublic.fr.

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